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Marques déposées par BOURNISIEN patrick
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"VILLE-GOZET IMMOBILIER"
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

"VILLE-GOZET IMMOBILIER"
BOURNISIEN patrick

Numéro de dépôt :
1291341
Date de dépôt :
04/06/1981
Lieu de dépôt :
MONLUCON

Présentation de la marque "VILLE-GOZET IMMOBILIER"

Déposée le 4 juin 1981 par BOURNISIEN patrick auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MONLUCON), la marque française « "VILLE-GOZET IMMOBILIER" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est BOURNISIEN patrick domicilié(e) 2, impasse de Lancelotte, 03630 DESERTINES. - France.

La marque "VILLE-GOZET IMMOBILIER" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1291341.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

36

Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque "VILLE-GOZET IMMOBILIER" est expirée depuis le 4 juin 1991.

BOURNISIEN patrick a également déposé les autres marques suivantes : PROJECT BASE , ABILITY , CSA PUBLICITE , SPORTS MECANIQUES , PHOTOPAINT , XNVIEW , ABILITY PHOTOPAINT , MS COMPATIBLE


BOURNISIEN patrick - 2, impasse de Lancelotte, 03630 DESERTINES. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-17

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